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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT
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NATURIAL® LE DECOR EN 1 CLIN D'OEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATURIAL® LE DECOR EN 1 CLIN D'OEIL
C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3697228
Date de dépôt :
09/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/12/2029
NATURIAL® LE DECOR EN 1 CLIN D\'OEIL de C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT

Présentation de la marque NATURIAL® LE DECOR EN 1 CLIN D'OEIL

Déposée le 9 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NATURIAL® LE DECOR EN 1 CLIN D'OEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT domicilié(e) 17 Rue de Verdun - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 081 203 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NATURIAL® LE DECOR EN 1 CLIN D'OEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3697228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURIAL® LE DECOR EN 1 CLIN D'OEIL arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.

C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT a également déposé les autres marques suivantes : déco® tendance Le décor facile , la p'tite folie® Sitôt dit, sitôt déco… , Eco Déco Les plaisirs de la déco en un clin d'œil , ECO DECO


C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT, Société à Responsabilité Limitée - 17 Rue de Verdun - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France - SIREN 484081203


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 12 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546828 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2019 n°2728042 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-11

Fil à coudre (textile et polyester).

Tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouvert de motif pour la broderie ; tissus de coton ; couvre lit ; enveloppes de matelas ; dessus de canapés ; draps ; embrasses en matière textile ; essuie-main en matière textile ; étoffes ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (matière textile) ; moustiquaires ; napperons individuels (matière textile) rideaux en matière textiles ou en matière plastique ; serviettes de table en matière textile ; vitrages (rideaux) ; double-rideaux prêt à poser en matière textile ; vitrage prêt à poser en matière textile ; stores d'intérieur en matière textile.

Dentelle et broderie ; galon pour rideaux ; ruban ; articles de mercerie ; passementerie ; fleurs artificielles.